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22 octobre 2005

Basse-cour de justice (Martin Lothar)

Le droit est, pour beaucoup de gens, très rébarbatif ou en tout cas, un domaine des plus sérieux ou les rires voire les sourires n’ont pas leur place.
La justice a évidemment la même réputation et même est sujette à colère et à pleurs.
Ceci étant, de temps en temps, nos magistrats (qui n’en sont pas moins hommes et femmes) se permettent de sourire à travers les textes de leurs jugements ou de leurs arrêts.
Voici un extrait (les motifs) d’un arrêt rendu par la cour d'appel de Riom le 7 septembre 1995 dans un litige opposant un fermier et son voisin (certainement, un citadin en week-end) se plaignant du bruit des poules (C’est absolument authentique !) :

« La poule est un animal anodin et stupide au point que nul n'est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois. Son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d'un œuf), au serein (dégustation d'un ver de terre) en passant par l'affolé (vue d'un renard). Ce paisible voisinage n'a jamais incommodé que ceux qui, pour d'autres motifs, nourrissent du courroux à l'égard des propriétaires de ces gallinacés. La Cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d'orchestre et la poule un habitant du lieu-dit La Rochelle, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy de Dôme »

Inutile de vous dire que cet arrêt a fait « jurisprudence » et que la Cour de Cassation, la Cour de Justice Européenne, la Cour des Droits de l’Homme, le Conseil d’Etat ou le Conseil Constitutionnel n’y trouveront jamais rien à redire. 
Voilà qui n’est que bonne justice pondue !

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Commentaires
M
Werewolf : Icul enregistré.<br /> Téta : Arrête, tu te fais du mâle !<br /> Lewis : Arrête de faire l'oeuf.
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L
Ce jugement me hérisse. Je vais leur voler dans les plumes. Et intenter un procès.<br /> Les poules ne sont pas des "animaux anodins et stupides". J'ai beaucoup de respect pour elles.<br /> Un procès en diffamation.
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T
A mon avis, celui-là parlait de sa femme.
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W
Pour rien, jamais ne faut déranger les poulets Même si l'on a , des gallines, assez.<br /> C'est jugé.
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